Conditions Générales de Vente

Nejme.IA propose des solutions d'intelligence artificielle sous forme d'abonnements logiciels (SaaS). Les offres comprennent :

• Offre Découverte : Accès limité aux fonctionnalités de base
• Offre Professionnel : Accès complet à toutes les fonctionnalités
• Offre Infinite : Accès illimité avec support premium

Les caractéristiques techniques et fonctionnalités de chaque offre sont détaillées sur la page "Nos offres" du site.

Tarification :

• Offre Découverte : 39€ HT par mois
• Offre Professionnel : 80€ HT par mois
• Offre Infinite : 200€ HT par mois

Modalités de paiement :

• Paiement mensuel par prélèvement automatique
• Paiement annuel avec 2 mois offerts (paiement anticipé de 10 mois)
• Acceptation des cartes bancaires et virements bancaires

Les prix sont indiqués en euros hors taxes. La TVA applicable est de 20% pour les clients professionnels en France.

Durée initiale :

• Période d'essai de 14 jours gratuite pour toutes les offres
• Engagement minimum d'un mois après la période d'essai
• Possibilité de résiliation à tout moment sans pénalité

Renouvellement :

• Renouvellement automatique mensuel ou annuel selon l'option choisie
• Notification par email 15 jours avant le renouvellement
• Possibilité de résiliation jusqu'à 48h avant le renouvellement

Disponibilité du service :

• Offre Découverte : 99% de disponibilité
• Offre Professionnel : 99.5% de disponibilité
• Offre Infinite : 99.9% de disponibilité avec SLA contractuel

Support technique :

• Offre Découverte : Support par email sous 48h
• Offre Professionnel : Support prioritaire sous 24h
• Offre Infinite : Support 24/7 avec account manager dédié

L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son compte ou par contact avec le support.

Modalités de résiliation :

• Résiliation effective à la fin de la période de facturation en cours
• Aucun remboursement pour les mois déjà facturés
• Conservation des données pendant 30 jours après résiliation
• Possibilité de réactiver le compte dans les 30 jours

En cas de résiliation par Nejme.IA pour non-paiement ou violation des CGU, un préavis de 15 jours sera accordé à l'utilisateur.

Nejme.IA ne peut être tenue responsable en cas d'impossibilité d'exécuter ses obligations due à un cas de force majeure, notamment :

• Pannes d'électricité ou de réseaux télécommunications
• Catastrophes naturelles
• Actes de terrorisme ou guerres
• Grèves et conflits sociaux
• Décisions gouvernementales ou administratives

En cas de force majeure prolongée au-delà de 30 jours, l'utilisateur aura le droit de résilier son abonnement sans pénalité.